Mentions Légales

Informations légales

Statut du propriétaire : AI

Le Créateur du site est : contact@avenir-eco-energie.fr

Contactez le responsable de la publication : contact@avenir-eco-energie.fr

Le responsable de la publication est une personne morale.

Hébergeur

Vous pouvez retrouver nos coordonnées dans nos informations légales.

En tant qu’utilisateur, dans le cadre de votre visite sur ce site internet et de vos relations avec avenir-eco-energie.fr, avenir-eco-energie.fr est responsable du traitement de vos données personnelles.

Objet

Ce site internet a pour objet de fournir des informations sur les services et produits proposés par avenir-eco-energie.fr.

Il permet aux utilisateurs de prendre connaissance de ces informations et d’entrer en contact avec avenir-eco-energie.fr, s’ils le désirent.

L’accès à ce site internet, ainsi que l’utilisation de son contenu, s’effectuent dans le cadre des conditions d’utilisation décrites ci-après. Le fait, pour tout internaute, d’accéder et de naviguer sur le site internet constitue de sa part une acceptation pleine et entière de ces conditions d’utilisation.

Le site internet est soumis à la réglementation française. Tout litige afférant à l’usage du site internet, et notamment aux présentes conditions générales d’utilisation, est soumis sauf disposition légale ou réglementaire contraire, à la compétence des tribunaux de Lyon.

Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que tous les éléments dont les textes, images, photographies, illustrations, sons, musiques, savoir-faire, noms de produits, noms de marques, logos mis en ligne sur ce site internet sont, sauf mentions particulières, la propriété exclusive de avenir-eco-energie.fr, ou le cas échéant, on fait l’objet d’une licence ou d’une autorisation expresse de la part de leur propriétaire aux fins de leur représentation sur ce site internet.

Toute reproduction et/ou représentation totale ou partielle du site internet par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse, écrite et préalable de son propriétaire, est interdite, sauf aux fins exclusives d’usage personnel et privé telles que reconnues par la loi. Il en est de même des bases de données figurant sur le site internet et dont avenir-eco-energie.fr est productrice, qui sont protégées par le Code de la propriété intellectuelle.

La création de liens hypertextes vers le site internet ne peut être faite qu’avec l’autorisation écrite et préalable de avenir-eco-energie.fr, cette autorisation pouvant être révoquée à tout moment.

Responsabilité

avenir-eco-energie.fr s’efforce d’assurer la fiabilité et la mise à jour des informations diffusées sur le site internet, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu. Toutefois, avenir-eco-energie.fr ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité de ces informations. avenir-eco-energie.fr décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission ainsi que pour tous dommages résultant d’une introduction frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site internet. avenir-eco-energie.fr n’est en aucun cas responsable d’éventuels dommages directs ou indirects ou de quelque perte que ce soit dus à la consultation de ces pages ou à la consultation de pages accessibles par des liens hypertextes présents sur le site internet, ou encore à l’impossibilité d’accéder au site internet.

De même, avenir-eco-energie.fr décline toute responsabilité concernant l’accès et le contenu de sites internet tiers sur lesquels elle n’exerce aucun contrôle, y compris lorsque ces sites internet contiennent des liens hypertexte vers le site internet.

L’utilisateur s’engage à ne pas perturber le bon fonctionnement du site internet par des actes ayant pour effet de nuire au site internet, à l’éditeur ou aux autres utilisateurs.